COMPTE RENDU SOMMAIRE ET PROVISOIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 20 décembre 2010 Le précédent Compte-rendu est adopté. Le quorum est atteint et la séance peut valablement se réunir Le secrétaire de séance élu est François PACAUD Ajout de points à l’ordre...

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 28 SEPTEMBRE 2010 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R), Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET, Bresilley : Gabriel PAULIN, Jean RABBE Broye-Aubigney-Montseugny...

Prescription mais pas fouilles ! Par un arrêté du 22 décembre 2010, le Préfet de Région autorise la construction sur le lieu où des vestiges ônt été sondés l'été dernier Donc plus d'obstacle technique pour le lancement du chantier de la rénovation des...