Ce courrier a été adressé à tous les conseillers communautaires et à tous les maires pour diffusion dans leurs conseils municipaux et à la population Si d'aventure vous n'avez pas reçu l'information...... Objet : Réunion publique et Visite d’un parc éolien...

Les territoires ruraux souffrent d’une faible attractivité à l’égard des professionnels de santé. De plus, il faut maintenant tenir compte des conditions d’exercice nouvelles auxquelles prétendent les professionnels de santé aujourd’hui. Entre le démarrage...

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide, à l’unanimité, de voter les taux suivants pour 2010 : TAXES BASES PREVISIONNELLES POUR 2010 TAUX PRODUIT FISCAL Taxe d’habitation 4 001 830 3.36 138 533 Taxe foncière bâtie 2 685 466 8.01 220 996...

Après la présentation du Budget Primitif 2010, le Conseil Communautaire décide de l’adopter à l’unanimité. Fonctionnement Investissement Dépenses 1 376 300.00 2 683 534.00 Recettes 1 376 300.00 2 683 534.00 Détails du budget sur demande par mail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 30 MARS 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX, Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET, Bresilley : Gabriel PAULIN, Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny...