Top articles

  • Vote des taux 2010

    08 juin 2010 ( #Finances )

    Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide, à l’unanimité, de voter les taux suivants pour 2010 : TAXES BASES PREVISIONNELLES POUR 2010 TAUX PRODUIT FISCAL Taxe d’habitation 4 001 830 3.36 138 533 Taxe foncière bâtie 2 685 466 8.01 220 996...

  • Projet de Maison de Santé

    09 juin 2010 ( #Maison de Santé )

    Les territoires ruraux souffrent d’une faible attractivité à l’égard des professionnels de santé. De plus, il faut maintenant tenir compte des conditions d’exercice nouvelles auxquelles prétendent les professionnels de santé aujourd’hui. Entre le démarrage...

  • Conseil Communautaire le 22 juin 2010

    17 septembre 2010 ( #Conseil Communautaire )

    COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 22 JUIN 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R), Bard lès Pesmes : Marcel ROUGET, Bresilley : Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny : Jean-Jacques...

  • Théâtre et chant

    01 juillet 2010 ( #Cantine -mercredis et vacances )

    Quoi de mieux pour clore une année que d’organiser un spectacle. C’est ce qui s’est passé au théâtre des Forges de Pesmes mercredi 30 juin. Des enfants du périscolaire de Pesmes ont présenté leur travail de l’atelier théâtre sous la houlette de Nathalie...

  • Arrêté du Préfet - Prescription Archéologiques

    07 janvier 2011 ( #Rénovation de l'Ecole de PESMES )

    Prescription mais pas fouilles ! Par un arrêté du 22 décembre 2010, le Préfet de Région autorise la construction sur le lieu où des vestiges ônt été sondés l'été dernier Donc plus d'obstacle technique pour le lancement du chantier de la rénovation des...

  • Conseil Communautaire Mardi 15 Février 2011

    22 mars 2011 ( #Conseil Communautaire )

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du Mardi 15 février 2011 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R) Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET (R), Marcel ROUGET Bresilley : Jean RABBE (R) , Broye-Aubigney-Montseugny : Jean-Jacques BONNOTTE, Jean-François...

  • Conseil Communautaire du 20 décembre 2010

    08 janvier 2011 ( #Conseil Communautaire )

    COMPTE RENDU SOMMAIRE ET PROVISOIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 20 décembre 2010 Le précédent Compte-rendu est adopté. Le quorum est atteint et la séance peut valablement se réunir Le secrétaire de séance élu est François PACAUD Ajout de points à l’ordre...

  • Commission Culture Tourisme 18/02/2011

    16 mars 2011 ( #Culture et tourisme )

    COMMISSION CULTURE TOURISME 18/02/2011 Etaient présents : Frédérick HENNING (CCVP), Paul LASSERRE (OTVP), Anne-Laure SPINA (OTVP), Patrick DENIZOT (Motey-Besuche), Yannick DESNOUES (La Résie Saint Martin), Georges PRUNEAU (La Résie Saint Martin), Michel...

  • Le bureau et les commissions de la CCVP

    13 février 2010 ( #Bureau et Elus des communes )

    Président : André GAUTHIER , Maire de CHANCEY 1er vice-président : Frédérick HENNING, Conseiller municipal de PESMES Chargé des Finances et de l'Action Economique 2d vice-président : Jean-Luc BERCEOT, Maire de MALANS Chargé des Ecoles et de l'extra-scolaire...

  • Conseil Communautaire du Mardi30 mars 2010

    08 juin 2010 ( #Conseil Communautaire )

    COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 30 MARS 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX, Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET, Bresilley : Gabriel PAULIN, Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny...

  • Conseil Communautaire du 28 septembre 2010

    07 janvier 2011 ( #Conseil Communautaire )

    COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 28 SEPTEMBRE 2010 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R), Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET, Bresilley : Gabriel PAULIN, Jean RABBE Broye-Aubigney-Montseugny...

  • Travaux de l'Ecole de PESMES, C'est parti !

    18 avril 2011 ( #Rénovation de l'Ecole de PESMES )

    Après la signature des marchés, l'ordre de service aux entreprises est signé pour la plupart des entrerprises. Ce qui veut dire, qu'après encore 1 moi et 1/2 de préparation du chantier et sa sécurité par les entreprises, les travaux effectifs démarreront...

  • Commission Culture Tourisme

    11 février 2011 ( #Culture et tourisme )

    La prochaine réunion de la commission « Culture et Tourisme », qui aura lieu le : Vendredi 18 février 2011 à A 18 h 30 En Mairie de Pesmes (Salle d’Honneur) L’ordre du jour sera : - Point sur les actions en cours - Préparation des activités (rallye etc.)...

  • Calendrier Prévisionnel Rénovation Ecole de PESMES

    09 juillet 2011 ( #Rénovation de l'Ecole de PESMES )

    Ceci est un calendrier prévisionnel susceptible d'être modifié. PHASE 1 = Aigle d'Or et Périscolaire du 04/07 au 15/07/2011 = Démolition site arrière de l'Aigle d'Or du 110/7 au 19/07/2011 = reprise partielle de la couverture de l'AIgle d'Or du 18/07...

  • Conseil Communautaire du 8 juin 2011

    24 juin 2011 ( #Conseil Communautaire )

    COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 8 JUIN 2011 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R) , Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET (R), Marcel ROUGET (R), Bresilley : JeanRABBE Broye-Aubigney-Montseugny :...

  • Suivi du permis de construire

    11 septembre 2010 ( #Rénovation de l'Ecole de PESMES )

    RENOVATION De l'ECOLE DE PESMES 10 septembre 2010 : Fin de la période possible de recours. Les permis sont défnitivement accordés ! 08 juillet 2010 : Permis de démolir et de Construire accordés Jeudi 24 juin 2010 : La DRAC et l'INRAP (archéologues) sont...

  • Conseil Communautaire du 15 avril 2011

    24 juin 2011 ( #Conseil Communautaire )

    COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 15 AVRIL 2011 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R), Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET (R), Bresilley : Broye-Aubigney-Montseugny : Alain SCHATT...

  • Commission Finances 2 février 2011

    24 février 2011 ( #Finances )

    La Commission FInances de la CCVP a eu lieu le Mardi 2 février 2011 à 18h30 en Mairie de LIEUCOURT Présents : Frédérick HENNING (Vice-Président CCVP, Conseiller Municipal PESMES, responsable de la commission) Serge ABBEY (Maire de la Résie Saint-Martin),...

  • Un blog en attendant !

    27 mars 2010

    La Communauté de Communes du Val de PESMES (70) tenait d'ores à déjà à vous informer, par la mise en place d'un site internet. Ce dernier demande du temps pour le fond et la forme. Dans l'attente, il nous a semblé important autant pour les 44 élus communautaires...

  • Réunion Publique EOLIEN

    10 juin 2010

    Ce courrier a été adressé à tous les conseillers communautaires et à tous les maires pour diffusion dans leurs conseils municipaux et à la population Si d'aventure vous n'avez pas reçu l'information...... Objet : Réunion publique et Visite d’un parc éolien...

  • TNT - Réunion publique

    24 septembre 2010

    Réunion publique Organisée par La Communauté de Communes du Val de PESMES & La Délégation régionale pour la mise en place de la TNT Vendredi 8 Octobre 2010 à 20 h 00 Salle de VALAY (Dans la cour de l'école) Le Passage à la télé tout numérique est pour...

  • Lancement de l'Appel d'Offres ECOLES DE PESMES

    05 novembre 2010 ( #Rénovation de l'Ecole de PESMES )

    Ca y est, on pourrait dire l'Avis d'Appel Public à la Concurrence est parti Les entreprises ont jusqu'au mercredi 8 décembre pour réponde L'ouverture des plis aura lieu quelques jours ensuite. Le projet entre dans sa phase de réalisation.

  • Rencontres des entreprises de la CCVP

    08 février 2011 ( #Actions Economiques )

    Une rencontre des artisans, commerçants, industriels et les élus de la CCVP s'est déroulée Vendredi 4 février 2011 à 20h 30 à la MPT De PESMES

  • Café Sirop Littéraire - 8 avril 2011

    06 avril 2011 ( #Culture et tourisme )

  • Ocmacs (Revitalisation du commerce et artisanat)

    27 mars 2010 ( #Actions Economiques )

    Comité de Pilotage ce lundi 29 mars 2010 Premiers dossiers de commerces et d'artisanat sélectionnés pour une aide des Communautés de Communes des Monts de Gy, du Val de l'Ognon et du Val de Pesmes.

1 2 > >>