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conseil communautaire

Conseil Communautaire du 8 juin 2011

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 8 JUIN 2011 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R) , Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET (R), Marcel ROUGET (R), Bresilley : JeanRABBE Broye-Aubigney-Montseugny :...

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Conseil Communautaire du 20 décembre 2010

COMPTE RENDU SOMMAIRE ET PROVISOIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 20 décembre 2010 Le précédent Compte-rendu est adopté. Le quorum est atteint et la séance peut valablement se réunir Le secrétaire de séance élu est François PACAUD Ajout de points à l’ordre...

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Conseil Communautaire le 22 juin 2010

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 22 JUIN 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R), Bard lès Pesmes : Marcel ROUGET, Bresilley : Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny : Jean-Jacques...

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Conseil Communautaire du Mardi30 mars 2010

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 30 MARS 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX, Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET, Bresilley : Gabriel PAULIN, Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny...

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