Réunion publique Organisée par La Communauté de Communes du Val de PESMES & La Délégation régionale pour la mise en place de la TNT Vendredi 8 Octobre 2010 à 20 h 00 Salle de VALAY (Dans la cour de l'école) Le Passage à la télé tout numérique est pour...
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 22 JUIN 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R), Bard lès Pesmes : Marcel ROUGET, Bresilley : Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny : Jean-Jacques...
RENOVATION De l'ECOLE DE PESMES 10 septembre 2010 : Fin de la période possible de recours. Les permis sont défnitivement accordés ! 08 juillet 2010 : Permis de démolir et de Construire accordés Jeudi 24 juin 2010 : La DRAC et l'INRAP (archéologues) sont...
Quoi de mieux pour clore une année que d’organiser un spectacle. C’est ce qui s’est passé au théâtre des Forges de Pesmes mercredi 30 juin. Des enfants du périscolaire de Pesmes ont présenté leur travail de l’atelier théâtre sous la houlette de Nathalie...
Ce courrier a été adressé à tous les conseillers communautaires et à tous les maires pour diffusion dans leurs conseils municipaux et à la population Si d'aventure vous n'avez pas reçu l'information...... Objet : Réunion publique et Visite d’un parc éolien...
Les territoires ruraux souffrent d’une faible attractivité à l’égard des professionnels de santé. De plus, il faut maintenant tenir compte des conditions d’exercice nouvelles auxquelles prétendent les professionnels de santé aujourd’hui. Entre le démarrage...
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide, à l’unanimité, de voter les taux suivants pour 2010 : TAXES BASES PREVISIONNELLES POUR 2010 TAUX PRODUIT FISCAL Taxe d’habitation 4 001 830 3.36 138 533 Taxe foncière bâtie 2 685 466 8.01 220 996...
Après la présentation du Budget Primitif 2010, le Conseil Communautaire décide de l’adopter à l’unanimité. Fonctionnement Investissement Dépenses 1 376 300.00 2 683 534.00 Recettes 1 376 300.00 2 683 534.00 Détails du budget sur demande par mail
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 30 MARS 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX, Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET, Bresilley : Gabriel PAULIN, Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny...
La Communauté de Communes du Val de PESMES (70) tenait d'ores à déjà à vous informer, par la mise en place d'un site internet. Ce dernier demande du temps pour le fond et la forme. Dans l'attente, il nous a semblé important autant pour les 44 élus communautaires...
