Conseil Communautaire du 8 juin 2011
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 8 JUIN 2011 Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX (R) , Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET (R), Marcel ROUGET (R), Bresilley : JeanRABBE Broye-Aubigney-Montseugny :...