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Réunion Publique EOLIEN

Ce courrier a été adressé à tous les conseillers communautaires et à tous les maires pour diffusion dans leurs conseils municipaux et à la population Si d'aventure vous n'avez pas reçu l'information...... Objet : Réunion publique et Visite d’un parc éolien...

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Projet de Maison de Santé

Les territoires ruraux souffrent d’une faible attractivité à l’égard des professionnels de santé. De plus, il faut maintenant tenir compte des conditions d’exercice nouvelles auxquelles prétendent les professionnels de santé aujourd’hui. Entre le démarrage...

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Vote des taux 2010

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide, à l’unanimité, de voter les taux suivants pour 2010 : TAXES BASES PREVISIONNELLES POUR 2010 TAUX PRODUIT FISCAL Taxe d’habitation 4 001 830 3.36 138 533 Taxe foncière bâtie 2 685 466 8.01 220 996...

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Vote du budget 2010

Après la présentation du Budget Primitif 2010, le Conseil Communautaire décide de l’adopter à l’unanimité. Fonctionnement Investissement Dépenses 1 376 300.00 2 683 534.00 Recettes 1 376 300.00 2 683 534.00 Détails du budget sur demande par mail

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Conseil Communautaire du Mardi30 mars 2010

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 30 MARS 2010 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Etaient présents : Arsans : Daniel RAILLARD, Gilbert MARAUX, Bard lès Pesmes : Christophe HENRIET, Marcel ROUGET, Bresilley : Gabriel PAULIN, Jean RABBE, Broye-Aubigney-Montseugny...

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